Les Frais De Congés-Travail sont-ils déductibles fiscalement

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Congés-Travail – Autorisées par l’impôt ?

Si vous organisez un voyage d’agrément mais que vous prévoyez d’y mêler un peu de travail professionnel, vous voudrez peut-être vérifier si les frais encourus pendant ce voyage peuvent être déduits par votre entreprise. En d’autres termes, renseignez-vous sur le montant de votre déduction fiscale pour vacances-travail. L’objectif commercial mêlé au voyage personnel peut être n’importe quoi : remplir des obligations professionnelles, comme rencontrer un client, finaliser un accord commercial ou rechercher un nouveau bureau, etc.

Le HMRC a déclaré que les dépenses engagées « entièrement et exclusivement » à des fins professionnelles, y compris les voyages d’affaires, peuvent être déclarées comme des dépenses admissibles à des fins fiscales. Cependant, il arrive que des frais personnels soient inclus dans les frais professionnels. Le HMRC a confirmé que ces éléments personnels n’empêcheront pas une personne de réclamer les éléments professionnels de ces coûts. Il est important que les employés comprennent quelles dépenses peuvent être réclamées et lesquelles ne peuvent pas l’être lorsqu’ils voyagent pour des vacances à caractère professionnel.

Cet article a été rédigé par nos comptables fiscaux pour vous aider à comprendre les coûts qui peuvent être réclamés lorsque vous prenez des vacances professionnelles. Pour vous aider à déterminer quelles dépenses donnent droit à un allégement fiscal. Nous aborderons différentes situations qui peuvent se produire lors d’un voyage à des fins professionnelles ou privées. De plus, nous vous aiderons à comprendre comment celles-ci peuvent avoir un impact sur les coûts que vous pourriez vouloir réclamer par le biais de votre entreprise. Le suivi et la mesure de ces éléments peuvent être assez délicats pour les entreprises ; notre guide explique comment une mauvaise tenue des comptes peut avoir un impact sur les performances de l’entreprise.

Que se passe-t-il lorsque vous engagez des dépenses professionnelles, privées et mixtes lors d’un voyage ?

Les dépenses sont déductibles des impôts si elles sont « entièrement et exclusivement » engagées par l’entreprise à des fins professionnelles. Il s’agit d’une règle très générale que les entreprises comprennent, pour estimer la déductibilité fiscale des dépenses. Toutefois, la règle est modifiée pour les dépenses engagées dans l’exercice de fonctions liées à l’emploi. Il se peut que ce ne soit pas aussi simple qu’on le dit. Il est donc conseillé de s’adresser à un fiduciaire comptable à Bruxelles et Enghien avant de résoudre le problème. Nous examinerons toutefois quelques exemples pour comprendre comment sont traitées les dépenses mixtes comportant des éléments privés et professionnels. Nous comprendrons ensuite comment les éléments professionnels d’un séjour privé peuvent être réclamés ?

Exemple 1 – Déplacement vers les locaux d’un client, y compris le domicile et le bureau

Supposons que le directeur d’une société rende fréquemment visite à l’un des clients de la société au cours de son trajet entre son domicile et son bureau. Selon les règles, tout déplacement du domicile au bureau ne peut être considéré comme déductible des impôts. En effet, le trajet entre le domicile et l’entreprise pour laquelle vous travaillez est considéré comme un trajet privé. Toutefois, dans ce cas, il y a deux trajets. L’un où l’individu rend visite à son client dans un but professionnel. L’autre consiste à se rendre au bureau après avoir rencontré le client. La deuxième partie du voyage remplit la condition mentionnée ci-dessus. Alors qu’en revanche, la première partie, qui est qualifiée de trajet domicile-travail, ne remplit pas les conditions.

Que signifient pour vous les interprétations ci-dessus ?

Les interprétations, selon la législation, découlant de l’exemple ci-dessus confirment qu’un voyage peut comporter des éléments privés et professionnels. Par conséquent, le HMRC admettra l’élément professionnel du coût de ces voyages comme un coût déductible des impôts.

Que se passe-t-il si j’ai des éléments de loisirs pendant mon voyage d’affaires ?

Dans l’exemple ci-dessus, on peut facilement identifier et séparer les éléments des coûts professionnels des dépenses privées. Dans le prochain exemple, nous verrons comment un élément professionnel est pris en compte dans un voyage autrement privé.

Exemple 2 – Dépenses privées et professionnelles mélangées

Supposons que vous deviez parcourir une centaine de kilomètres pour rencontrer un client. Vous réservez un hôtel pour passer la nuit et, le lendemain, vous allez au cinéma pour vous divertir. Il est clair que les dépenses engagées pour vous rendre au cinéma sont considérées comme un voyage privé et ne seront pas déductibles des impôts. La même approche sera appliquée à un voyage effectué pour des raisons personnelles et comportant un élément professionnel. Le HMRC a toutefois confirmé que si votre voyage d’affaires comporte des éléments personnels ou vice versa. Les éléments professionnels du coût seront toujours déductibles, même s’ils comportent des éléments personnels.

Que signifient les interprétations ci-dessus pour vous ?

Comme déduit de l’exemple ci-dessus, si vous engagez des dépenses privées pendant un voyage d’affaires. Les dépenses professionnelles du voyage restent déductibles. Pour pouvoir demander la déduction, vous devrez faire la distinction entre l’aspect privé et l’aspect professionnel du voyage et séparer l’élément privé avant de faire une demande. Cela implique automatiquement que les frais encourus lors du déplacement du domicile ou du travail vers le client et l’hôtel sont déductibles des impôts. En outre, l’élément privé du voyage, le film au cinéma, n’est pas déductible.

Une approche de ce type peut également être utilisée pour faire la distinction entre les coûts déductibles et non déductibles lorsque vous effectuez un voyage privé mais que vous vous livrez également à des activités professionnelles pendant ce voyage.

Exemple 3 – Voyage privé mêlé à des éléments professionnels

Supposons que le directeur d’une entreprise ait réservé des vacances aux Pays-Bas. Il a également prévu de se rendre à Leyde pour rencontrer ses collègues de bureau à des fins professionnelles, tout en laissant sa famille à Amsterdam. Il ressort clairement de cette situation que les frais engagés pour organiser le voyage de la famille aux Pays-Bas, y compris les frais de transport, d’hôtel, etc. sont des dépenses privées. Ces dépenses ne sont donc pas déductibles des impôts. Lors de la visite de Leyde, qui ne représente qu’une petite partie du voyage privé, mais qui était prévue à des fins professionnelles, les dépenses engagées lors du séjour à Leyde sont déductibles des impôts.

Nous vous conseillons de garder la trace et de conserver tous les reçus des dépenses effectuées lors de votre voyage d’affaires. Cela vous permettra de séparer facilement les dépenses déductibles des dépenses non déductibles. Vous pouvez également vous faciliter la tâche en trouvant un cabinet comptable compétitif à proximité, qui vous aidera à calculer avec précision vos dépenses déductibles et non déductibles.

Conclusion

En conclusion, si vous avez engagé des frais professionnels lors d’un voyage privé ou vice versa, l’élément professionnel du coût est admissible et pourra être réclamé à des fins fiscales par le HMRC. Si vous prévoyez d’engager des frais professionnels lors d’un voyage personnel, assurez-vous de tenir des registres suffisants et de conserver des documents comptables appropriés. S’adresser à un comptable peut vous aider à établir une base commerciale solide.

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